Mentions Légales
• Éditeur
« Mots & Légendes » est une marque déposée par Ludovic Païni-Kaffin à l'inpi ; motsetlegendes.fr est la propriété de l'autoentrepreneur Ludovic Païni-Kaffin.
N° SIRET : 798 361 960 00031
Code APE : 5811Z Editions de livres
Habitations et siège social
Ludovic Païni-Kaffin
2 rue des bains
38000
Grenoble
• Hébergement
Ce site est hébergé sur les serveurs d'OVH.
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
• Contact
Directeur de la publication : Ludovic Païni-Kaffin
Email : motsetlegendes@gmail.com
Téléphone : 0648956353
Conditions générales d'utilisation
• Définitions :
Site : le site motsetlegendes.fr
Utilisateur : Utilisateur parcourant le Site
Client : Utilisateur ayant ouvert un compte client sur l'espace boutique de Mots & Légendes
Identifiants : informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le Site pour accéder aux zones réservées aux Clients.
• Description des services fournis
Site :
Le Site motsetlegendes.fr propose et met en vente les parutions des livres et produits dérivés de la maison d'édition Mots & Légendes et son partenaire l’ASBL Les Ombres d’Elyranthe.
• Accès au service
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet.
Certaines sections du Site sont réservées aux Clients, après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
Mots & Légendes se réserve le droit de refuser l'inscription sur le Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.
Mots & Légendes met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
Mots & Légendes se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
• Données personnelles
Mots & Légendes utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses Utilisateurs pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la gestion des abonnements souscrits.
Vous pouvez en apprendre davantage en lisant notre politique de confidentialité : http://motsetlegendes.fr/content/8-politique-de-confidentialite
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Si l’Utilisateur communique à Mots & Légendes son adresse électronique, ce dernier communiquera avec lui par email. Mots & Légendes ne communiquera pas cette adresse à des tiers ne faisant pas partie de Mots & Légendes, à l’exception des tiers concernés.
• Propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents, ainsi que tous les éléments créés pour le Site notamment les textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sons, vidéos, y compris les documents téléchargeables sont, soit la propriété de Mots & Légendes, soit font l’objet d’un droit d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.
• Disponibilité du service
Mots & Légendes met tout en œuvre pour offrir un service disponible, dénué de ralentissement et d’arrêts, mais ne peut en aucun cas prévoir un éventuel ralentissement ou une panne.
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